Infos légales
Conditions d’utilisation des documents présents sur le site
Droits de reproduction :
Les informations présentées sur ce site sont publiques. A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source.
Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Responsabilités :
Les liens hypertexte présents sur le site du club de tir sportif saint-lois aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l’association quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues, exception faites des professionnels désignés à la rubrique Sponsors.
Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Aucune autorisation n'est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d'accueil ou une page intérieure. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de pages stables. Toutefois, ce site pouvant faire à tout moment l'objet de réorganisations, ne garantit pas la stabilité de l'adresse des pages internes du site.Vous pouvez contacter le webmestre en préalable à toutes mentions de notre site dans vos pages pour attirer son attention et nous autoriser à placer un lien vers vous dans nos pages.
La présence de notre adresse URL sur un site tiers ne valide en rien le contenu de ce site et exclu un agrément club de tir sportif saint-lois ou une responsabilité en regard des activités de ce tiers.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès du club de tir sportif saint-lois.